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Pour les aéronefs sous régime EASA immatriculés en F-, c’est le programme d’entretien qui définit l’exécution et la validité de la pesée, mais aussi ceux du contrôle de la chaîne ATC

  • Intervalles entre les pesées : Le règlement ne fixe pas de fréquence minimale pour la pesée. Les utilisateurs d’aéronefs sont autorisés à ne plus tenir compte de la périodicité figurant dans leur manuel de maintenance pour la pesée, sous réserve de respecter les conditions énoncées au dans l’article règlementaire : "L’exploitant s’assure que la masse de l’aéronef, le centre de gravité ont été établis par une pesée réelle avant la mise en service initiale."

Le programme d’entretien des aéronefs concernés devront être mis à jour à l’occasion de  la prochaine révision ou au plus tard le 1er février 2020

  • Contrôle de chaîne ATC (procédure DSAC/NO P-41-15 ind C)
  •     Nature des contrôles
    • Test ATC (contrôle de la chaîne ATC) : test de bon fonctionnement de la chaîne altimétrique, du capteur d’altitude à la transmission de l’altitude par le transpondeur (contrôle de la chaîne ATC réalisé avec un banc de test)
    • Test intermédiaire ATC : test de bon fonctionnement de la transmission de l’altitude par le transpondeur (peut être réalisé en vol et consiste à effectuer des relevés d’altitude). Un test ATC peut remplacer le test intermédiaire ATC
    • Test opérationnel ATC : Test de bon fonctionnement de la transmission de l’altitude par le transpondeur prévu dans la documentation du constructeur de l’équipement. En l’absence de procédure, c’est celle du test intermédiaire qui est à utiliser.
  •     Types de contrôles
    • PE approuvé : Test ATC tous les 5 ans (tolérance 2 mois), test intermédiaire ATC entre la 2ème et la 3ème année
    • PE déclaratif avec utilisation des données d’entretien du TC holder : Test ATC tous les 5 ans (tolérance 2 mois), test opérationnel ATC tous les ans (ou 100 heures pour avions et TMG)
    • PE déclaratif avec utilisation du MIP : Test opérationnel ATC tous les ans

Tous les détails sur le site du GNAV : https://www.g-nav.org/programme-dentretien-pesee-et-controle-chaine-atc/